Justice : le guide d'achat

Le Procureur et l´habitant Deuxième lettre à Monsieur le Procureur Général près de la Cour d´Appel de Lyon

In-8°, broché, 109 pages, bon état
Erscheinungsjahr:1952... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

Le procureur de la république

Qui ne connaît l'existence du procureur de la République dont les interventions sont évoquées lorsque l'activité criminelle fait les gros titres ... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

La Chalotais s´adresse au procureur du roi à Saint-Brieuc.

Nombre de document : 1 lettre signée Nombre de page : 1 In-4 07/01/1764 Adresse et cachet de cire au dos. très bon La Chalotais répond aux voeux du... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

Le comte de Peyronnet désavoue le procureur d´Abbeville.

Nombre de document : 1 lettre signée Nombre de page : 2 In-folio 26/04/1825 En-tête du ministère de la Justice. bon Le ministre de la Justice, Peyr... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

Proclamation du roi, et recueil de pièces relatives à l´arrêté du conseil du département, du 6 juin 1792, concernant le maire et le procureur de la commune de Paris.

Livre ancien Trois parties en un vol. in-8 br., 16-30-121 pp., médaillon gravé au titre et bandeaux gravés sur bois. Sur les événements survenus ... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

Mémoire pour Jean-Philibert PEYSSON DE BACOT, (.) Contre les Sieurs Prévot des Marchands & Echevins de la même ville [Lyon].

Document historique In-4 en feuilles, 59-[1]pp; bandeau, lettrine. [Peysson de Bacot] (.) Procureur général en la Cour des monnoyes, & Procureur du ... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

Parole de procureur

Pas encore commentaire

Le procureur de Galilée

Pas encore commentaire

Cartulaire sénonais de Balthasar Taveau. Publié ss. les auspices de la soc. archéologique de Sens.

Livre d´occasion In-4 broché, couv. moderne reproduisant à l´identique celle d´origine, XVI-223pp, tirage à 100 ex. numérotés, plusieurs planc... (En savoir plus)

Pas encore commentaire

François Tacon reçoit une rente pour les Jésuites.

Nombre de document : 1 pièce signée sur vélin Nombre de page : 1 In-8 oblong 08/02/1629 bon Reçu signé par François Tacon, «religieux de la Com... (En savoir plus)

Pas encore commentaire