Les Cinq Codes du Royaume précédés Charte Constitutionnelle suivis Lois Ordonnances concernant liberté Presse lois recrutement l´armée élections loi Ll´abolition Du divorce - Guide d'Achat

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La vérité aux ouvriers et cultivateurs de la Martinique suivie de rapports, décrets, arrêtés, projets de lois et d´arrêtés concernant l´abolition immédiate de l´esclavage. TOMES 1 et 2. Binding:H Collection L´Histoire en Question. Cette édition reproduit dans son intégralité l´oeuvre La Vérité écrite en 1849 par Victor Scho... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€90.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Dictionnaire de Police Municipale ou recueil analytique et raisonné des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant la Police administrative en Belgique comprenant les arrêtés, règlements et ordonnance de police en vigueur et obligatoire Fort volume in-8°, pleine reliure, pièce de titre au dos, 2 mors légèrement fendus, bon état intérieur Erscheinungsjahr:1842... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€25.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Bulletin Des Lois N°259 .Arrêtés 5120 à 5121 Concernant Le Décret Impérial Qui Fixe Le Jour De La Clôture De La Session De 1809 Du Corps Législatif et Le Décret Concernant Les Préposés Responsables De L´évasion Des Détenus Dans Les Hopitaux Au palais des Tuileries le 19 janvier et le 8 janvier 1810, in-12 paginé de 1 à 4 signé Napoléon, le ministre signé H.B.Duc de Bassano certifié ... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€20.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Codes et lois pour la France, l´Algérie et la colonies Binding:H fort in-8 2143 90 p contenant les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale, la concordance des lo... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€104.40 Voir le meilleur prix 1 vendeur
L ETAT CORPORATIF. Avec un appendice contenant la charte du travail, les principaux textes de lois et quelques aperçus sur l´organisation syndicale corporative in-8 broché, 141 pages, rassemblement de discours, tres bon état Erscheinungsjahr:1936... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€45.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et depens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements (.) Dixième édition, d´après les éditions de l´Imprimerie Nationale. Livre d´occasion Fort in-12 rel., pleine basane flammée, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tête et queue marbrés, [1]f., portrait-fron... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€90.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
LEGION D´HONNEUR Médailles militaires ou commémoratives, décorations et ordres étrangers. Résumé historique et recueil de documents officiels. Lois, ordonnances, décrets, statuts relatifs à ces diverses institutions. Binding:H Livre d´occasion In-8, relié demi-toile moderne verte, dos lisse muet, papier flammé assorti sur les plats, couverture d´origine cons... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€150.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Loi qui ordonne l´abolition des droits de traites dans l´intérieur du royaume, à compter du 1er décembre 1790 ; qui règle leur remplacement par un tarif unique et uniforme qui sera incessamment décrété. Donnée à Paris, le 5 novembre 1790. Enreg Document historique In-4 en ff., 12 pp., bandeau gr. sur bois signé F. Texte bilingue français et allemand. Condition : 1er feuillet sali & taché, ... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€40.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
Conférences des ordonnances de Louis XIV, [.] avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d´annotations et de décisions importantes. Nouvelle édition corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ord Binding:H Livre ancien 2 vol.in-4 rel. pleine basane fauve racinée de l´époque, dos à 5 nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€280.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur
La prédication. Grands Maitres et Grandes Lois. Seconde édition. Livre d´occasion Fort in-8 demi-cuir de russie rouge, dos lisse orné de filets à froid et dorés, 553pp. Condition : Bonne cond. 1000g. Erschein... (En savoir plus) Pas encore commentaire	€50.00 Voir le meilleur prix 1 vendeur