Recherche sur Assises
Les Assises de Roumanie. Edition critique avec une introd. et des notes.Binding:S
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Maigret aux assisesBinding:S
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Sentence rendue aux assises de Berrie (Vienne).Nombre de document : 1 parchemin 7 x 26 cm 13/12/1484 légèrement froissé, encre très pâle rendant le texte difficile à déchiffrer. Sentence ren... (En savoir plus)
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eBook Regards d´AssisesPLEASE NOTE THAT THIS IS AN EBOOK WHICH WILL BE DELIVERED BY EMAIL/NOTEZ QU´IL S´AGIT D´UN EBOOK, LIVRÉ PAR E-MAIL. Incluant PDF avec Watermark, e... (En savoir plus)
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Sans haine et sans crainte : Journal d´une jurée d´assisesBinding:S
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2emes assises nationales pour la paix et la liberté Paris, 10, 11 et 12 mars 1950Binding:S
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Traité théorique et pratique de la Cour d´assises. Extrait du Répertoire général alphabétique du Droit français.Livre d´occasion In-8 demi-chagrin bleu nuit époque, dos à 5 faux nerfs, titre et fleurons dorés, 306 pp. sur deux colonnes. Ouvrage réalisé ave... (En savoir plus)
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Assises nationalesVoici le texte intégral du rapport général des Assises nationales ouvertes le 1er juin 2008. Il a fait le bilan des cinquante ans d'indépendance e... (En savoir plus)
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Décentralisation Acte IIJuillet 2002, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin place la relance de la décentralisation au cœur de l'action de son gouvernement. Pour conduir... (En savoir plus)
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par lettre n° 11 De quoi l´enfant est-il responsable ? Judith Miller - Et nous ? Philippe Lacadee - Les assises du sujetBinding:S
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