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Recueil des interrogations subis par le général Moreau des interrogatoires de quelques uns de ses co accusés des procés verbaux de confrontation et autres pièces produites au soutien de laccusation dirigée contre ce général A Paris de limprime
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Recueil des interrogations subis par le général Moreau des interrogatoires de quelques uns de ses co accusés des procés verbaux de confrontation et autres pièces produites au soutien de laccusation dirigée contre ce général A Paris de limprime : la sélection |
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Jugemens.Contre Edme Quatremer, Marchand de Vins à Paris.Ordonne la confiscation au profit dudit Me Larue, et de l´Hôpital général.d´une Pièce jauge d´Orléans au sixiéme restant d´Eau-de-Vie.que deux autres Pièces, l´une rapé Poiré mixtionn
Mémoire pour la demoiselle Le Guay d´Oliva, fille mineure, émancipée d´âge, accusée, contre M. le procureur-général, [.], en présence de M. le cardinal-prince de Rohan, de la dame de La Motte-Valois, du sieur de Cagliostro, & autres, tous co-acc
1789 - Recueil factice de 3 pièces] Ouverture des Etats-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789. [Accompagné de] Etat général des revenus et des dépenses fixes. [Accompagné de] Procès du prince de Lambesc.
Procédure contre l´institut et les constitutions des Jésuites, suivie au Parlement de Paris, sur l´appel comme d´abus interjeté par le procureur-général du roi; recueillie par un membre du Parlement, et publiée par M. Gilbert de Voisins.
Lettre sans malice à François Mauriac sur la mort du Général Weygand et quelques autres sujets
MÉMOIRES DE M. CARON DE BEAUMARCHAIS, écuyer, conseiller-secrétaire du roi, lietenant-général des chasses au bailliage & capitainerie de la Varenne du Louvre, grande vénerie & fauconnerie de France, accusé de corruption de juge CONTRE M. Goëzman,
Le général Moreau
Mémoire justificatif du général Moreau
L´épouse du général Moreau inconsolable.
Procès de Marie-Antoinette, ci-devant reine des Français ou recueil exact de tous ses interrogatoires, réponses, déposition des témoins. Suivi de plusieurs anecdotes sur sa mort [.]. Quatrième édition.
Conférence secrète tenue par le général et d´autres supérieurs de l´ordre des jésuites dans la maison de noviciat de Chieri en Piémont en septembre 1824.
Conseil général de la Drôme (séance du 24 août 1878). Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Germain et délibération du Conseil général.
Commission municipale du Vieux Paris. Procès-verbaux. Année 1995. [Accompagné de : Procès-verbal des séances des 5 décembre 1994, 14 mai 1996, 7 juillet 1998 et 11 janvier 2000].
L´Empire et la défense de Paris devant le jury de la Seine. [.]. Edition renfermant les débats dans leur complet, augmentée de nouveaux documents suivie de pièces justificatives et du testament du général Trochu.
Commission municipale du Vieux Paris. Procès-verbaux. Année 1995.
Commission Municipale du Vieux Paris. Procès-Verbaux. Année 1905.
Commission municipale du Vieux Paris. Procès-verbaux. Année 1996.
Le cabinet Historique. 2° année - 8° Livr. : Août. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des dépar
Le cabinet Historique. 7 ° Livr. : Juillet. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départements (.
Le cabinet Historique. 12 ° Livr. : Décembre. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départements
Le cabinet Historique. 1° et 2° Livr. : Janvier-Février. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des d
Le cabinet Historique. 11 ° Livr. : Novembre. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départements
APOLOGIE DE LA RELIGION CHRETIENNE contre l´auteur du Christianisme dévoilé et contre quelques autres Critiques
Le cabinet Historique. 1 ° Livr. : Août 1854. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départements
Le cabinet Historique. 2 ° Livr. : Février 1857. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départeme
Le cabinet Historique. 3° Livr. : Mai 1855. Revue mensuelle contenant, avec un texte et des pièces inédites interessantes ou peu connues, le catalogues général des manuscrits que renferment les bibliothèques publique de Paris et des départements (.
Conseil général de la Drôme. Chemins de fer. Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Emile Loubet et délibération du Conseil général.
Commentaires sur la défense des places. avec quelques notes. Le tableau militaire des Grecs du mesme temps. Les écoles militaires de l´Antiquité, et quelques autres pièces. Par M. le comte de Beausobre.
Le procès du Général Raoul Salan
Termes de droit pénal général et procédure pénale
Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale
Recueil général des peintures murales de la Gaule. I. Narbonnaise, 1.
Compte rendu fait au Roi, par M. Necker, directeur général général des Finances. Au mois de janvier 1781.
Procès-verbaux des séances de la Société Académique d´Agriculture, des Sciences, Arts et Belles-Lettres du département de l´Aube. 19 vol. 1960 à 1983. Table générale et index des procès-verbaux de la Société Académique de l´Aube . J. Dégu
Le Général Gouraud (de Fez à Strasbourg), Payot, 1920, in-8, broché, 211 pages, illustré d´une photo du général,
1945, le général Salan dans le piège indochinois
LES MÉMOIRES DE MESSIRE ROGER DE RABUTIN COMTE DE BUSSY, Lieutenant-Général des Armées du Roy, et Mestre de Camp Général de la Cavalerie légère.
Le Général David Dundas évoque un procès devant la Cour martiale à Gibraltar.
Recueil général des mosaïques de la Gaule. I. Province de Belgique. 2. Partie est.
Recueil général des mosaïques de la Gaule. II. Province de Lyonnaise. 1. Lyon.
eBook 1945, le général Salan dans le piège indochinois
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1838.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1845.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1844.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1839.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1841.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme.Session de 1847.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1846.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1842.
Du Maréchal Ney au général Noguès Les procès de Haute Justice au palais du Luxembourg
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme.Session de 1840.
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1843.
Recueil général des mosaïques de la Gaule. II. Province de Lyonnaise. 2. Partie sud-est.
Recueil général des mosaïques de la Gaule. I. Province de Belgique. 3. Partie Sud.
Mort du général de Gaule - Le Général et le Chancelier.
Analyse du procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1836.
Recueil général des peintures murales de la Gaule. I. Province de Narbonnaise, 1. Glanum. I - texte. II - Illustrations.
Recueil général des formules usitées dans l´Empire des Francs, du Vè au Xè siècle. Première partie.
Recueil général des sénatus-consultes, lois, décrets et arrêtés depuis le 1er décembre 1852; (.).
Réponse au Mémoire de M. Berryer, pour le général Donnadieu, suivie de pièces justificatives.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Qui ordonne que tous les Procès-verbaux de Saisie qui ont été ou seront faits de Bierres, Cidres, Poirés, Eaux-de-vie et autres Breuvages qui sont incompatibles avec le Vin.Du 10. Août 1746.
Armée d´Italie. Pétition d´officiers contre leur général adressée à Murat.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1858.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1851.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1853.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1861.
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Général de la Mayenne et Rapport du Préfet. Session d´Avril 1884.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1855.
Empire français. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1854.
République française. Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Année 1850.
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