Parlons en !
Poser une question
Voir les réponses
Annonces gratuites
Passer une annonces
Voir les petites annonces
Recherche sur :


Approfondir :



Nouvelle législation pour Cayenne et la Guyane

Jusqu'au 01/06/2012 vous pouvez passer GRATUITEMENT votre annonce sur Justice ! Cliquez

Nouvelle législation pour Cayenne et la Guyane.


Nombre de document : 2 imprimés Nombre de page : 7 In-4 Un bandeau gravé. L´un imprimé à Dijon, l´autre à Paris. très bon Deux imprimés révolutionnaires relatifs à la Guyane : ´´Loi relative aux colonies et particulièrement à celles de l´île de Cayenne et de la Guyane françoise´´ et ´´Décret de la Convention nationale portant que les ecclésiastiques séculiers et réguliers, frères convers et lais, qui n´ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l´égalité, seront transférés à la Guiane françoise´´.
A partir de 120.00 € En savoir plus
  Commander
Voir tous les autres articles

VOUS HESITEZ ? Vous acheteriez ce produit si le prix baisse
ou si vous aviez un code de réduction


Notre détective Hercule Thivet peut surveiller Nouvelle législation pour Cayenne et la Guyane. pour vous !

Si ce produit bénéficie d'un prix en baisse ou si Hercule Thivet parvient à vous dénicher un code de réduction, il vous préviendra aussitôt. Dîtes-lui où :
Votre Prénom :
Votre E-Mail :


Nouvelle législation pour Cayenne et la Guyane pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Justice




Voir egalement :


Justice : Cayenne
Cayenne : la sélection: Voyage forcé à Cayenne Chroniques du cimetière de Cayenne Nouvelle législation pour Cayenne et la Guyane. Les conspirateurs du 18 fructidor ...

Justice / Portail / Création de la cour d'appel de Cayenne
Création de la cour d'appel de Cayenne Une nouvelle cour d'appel pour la Guyane Française ... le 18 janvier 2010 par le ministère de la Justice et des libertés. La mission ...

Les archives des bagnes de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie : la ...
... Les sources La vie dans les bagnes de Cayenne et Nouvelle ... de cartons, demeurés à la Justice et ... 40 Guyane, 41- H* 2626-2627 : pour la Nouvelle-Calédonie.

Les archives des bagnes de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie : la ...
Les archives des bagnes de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie : la ... de cartons, demeurés à la Justice et ... 40 Guyane, 41- H* 2626-2627 : pour la Nouvelle-Calédonie.



--> Une journée historique pour la justice en Guyane - Toute l ...
... pour la justice en Guyane. par Daniel SAINT-JEAN France-Guyane 13.01.2012. La première audience de rentrée et de présentation de la toute nouvelle cour d'appel de Cayenne se tient ce ...

Le Guichet du Savoir - Consulter le sujet - Bagnards
... de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie. La vie ... pour la Guyane, environ 100 000 condamnés firent route vers la Nouvelle Calédonie et ... La justice sous l'ancien régime : la ...

Tribunal pour enfants de Cayenne - Guyane - Guyane - 973 - Service ...
Coordonnées du/de la Tribunal pour enfants de Cayenne ... fixes, publics et ... Tribunal pour enfants de Cayenne Mise à jour le 15.09.2011 - Ministère de la justice - Base de ...

CCI Guyane - Installation de la nouvelle équipe de la CCIRG ...
Aides et financement. Législation fiscale ; Produits OSEO ... Installation de la nouvelle équipe de la CCIRG ... 14 octobre 2011 dans les locaux de la CCI de région Guyane à Cayenne ...

Calenda - Quand l’injustice crée le droit : le procès des ...
... insurgés de Cayenne ... révoltèrent pour que soit appliqué le plein exercice de la citoyenneté en Guyane ? ... De la Guyane à la métropole : la justice entre repoussoirs et ...

Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Au bagne et en ...
... Guyane, de Nouvelle-Calédonie et de la ... la Justice quinze registres anciens et un carton rassemblant des documents sur le bagne de Guyane, la colonie pénitentiaire de Nouvelle ... pour ...


Tag :
Sommaire - Justice - Nièvre - Nord - Nancy - Nanterre - Nantes - Nevers - Nice - Niort - Nîmes - Nord-Pas-de-Calais -




Dans votre ville
Dans votre departement

Boutique
Nous ecrire