Mémoires concernant les impositions et droits Seconde partie Impositions et droits en France Tome troisième [et] Tome quatrième [seuls] |
 |
|
|
|
||||||||
|
|||||||||||
Mémoires concernant les impositions et droits. Seconde partie. Impositions et droits en France. Tome troisième [et] Tome quatrième [seuls]. |
|
||||||||||
Binding:H Livre ancien Deux vol. in-4 cart. bradel jaune XIXe sièxcle, filets et tomaisons dorés, pièces de titre basane rouge, [1] f., VIII-588 pp., [1] f. d´errata [1] f., VII-680 pp., [1] f. d´errata. Première édition de cet ensemble synthétique sur la fiscalité à la fin du XVIIIe siècle. Paru en 4 volumes (le premier sur les Etats de l´Europe, les autres sur la France) dont nous offrons les deux derniers. L´auteur fut Intendant de l´Administration des Domaines. . Sommaire : TOME 3 : Quatrième mémoire : Gabelles (origine, règlements). Moyens de conservation (du sel et des denrées salées). - Cinquième mémoire : Aides et droits y joints. Droits généraux. Droits locaux. - Sixième mémoire : Traites. Droits lo Erscheinungsjahr:1769 |
|
||||||||||
|
|
||||||||||
 |
|
||||||||||
Mémoires concernant les impositions et droits Seconde partie Impositions et droits en France Tome troisième [et] Tome quatrième [seuls] pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Justice
Voir egalement :
... présent concernant les droits ... titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté d'un grand nombre de pièces et mis en ... rois de France de la troisième ...
N° 3129 - Rapport de Mme Geneviève Colot sur: - le projet de ...
... en vue d'éviter les doubles impositions et de ... en France. 2) Les échanges bilatéraux. Concernant les ... en France. Les mêmes dispositions sont introduites par la seconde phrase ...
histoire des juifs en tunisie : definition of histoire des juifs ...
... sont soumis, et que les droits de douane soient payés en ... restrictives concernant les inhumations applicables aux seuls ... Mémoires de la Seconde Guerre mondiale en Tunisie (Club ...
Féodalité : Livres anciens, rares, d'occasion sur Galaxidion
... concernant les Droits du Pape sur la ville et ... France et en Europe - Napolon et les Etats-Unis - Mémoires ... Tome 64 - Quatre-vingtième troisième congrès, tenu à Chateaubriant les ...
--> Projet de loi de finances pour 2012 : Les moyens des politiques ...
... et les dispositions spéciales (seconde partie de ... les zones tendues et le coeur de l'Ile-de-France en ... En pratique, seuls les contribuables détenant au moins 10 % des droits de ...
N° 3130 - Rapport de M. Marc Reymann sur le projet de loi ...
... seuls deux ne l'ont pas ratifiée : la Serbie-Monténégro, qui n'a signé la Charte qu'en juin 2005, et la France, qui faisait pourtant partie ... les droits en ... les concernant ...
La seigneurie en Provence au XIIIe siècle :
... les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en ... en France à la fin du Moyen Age, Pari (...) 23 la seconde est très précise et ... les seuls : Raybaud et Raimond de Piégut en ...
A catalogue of the library of Adam Smith / edited with an ...
A catalogue of the library of Adam Smith / edited with an introduction by James Bonar. / Smith, Adam, 1723-1790
Finances : Livres anciens, rares, d'occasion sur Galaxidion
Seconde partie, Concernant l ... troisième partie (exposé des remèdes) et la « Réduction de ces Mémoires en ... et tableaux, concernant les Finances de France, depuis 1758 jusqu'en ...
Administration provinciale (série C) - Archives départementales
... en grande partie disparu dans les brûlements de l'an II et ... et arts. Le troisième bureau supervise les impositions, l ... mémoires, états des feux et correspondances concernant la ...
Tag :