La Cour pénale internationale

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Cour des Pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Rapport fait à la Cour par M. le baron Girod (de l´Ain).
Internationale Woche für Religions-Ethologie / Semaine internationale d´ethnologie religieuse / Settimana Internazionale di Etnologia Religiosa. V° session - Luxemboug 16-22 Sept. 1929.
Arrest contradictoire de la Cour des Aydes, Qui confisque Six demies Queuës de vin trouvées dans une cour de communication du Cabaret de Nicolas Camus.Du 10 Février 1719.
Cour d´Assises de Paris. Affaire de la Rochelle. Réquisitoire de M. de Marchangy, avocat-général à la Cour d´Assise de Paris.
Inventaire sommaire des Archives Départementales de l´Hérault. Séries B. Tomes IV. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc, production devant la cour des comptes.
Inventaire sommaire des Archives départementales de l´Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome I (première partie) : Enregistrement par la cour des aides.
Bibliographie internationale de l´Humanisme et de la Renaissance. Publiée par la Fédération internationale des Sociétés et Insttituts pour l´étude de la Renaissance, rédigée par Pierre Dido et Claire Monnier.
Inventaire sommaire des Archives Départementales de l´Hérault. Séries B. Tomes I (2ème partie et table). Cour des comptes, aides et finances de Languedoc, production devant la cour des comptes.
L´affaire Dreyfus. Le procès Zola. Devant la Cour d´Assise de la Seine et la Cour de Cassation. (7 février - 23 février - 31 mars - 2 avril 1898). Compte-rendu sténographique ´´in-extenso´´ et document annexes.
INTERNATIONALE DE L´IMAGINAIRE NOUVELLE SéRIE, N, 23 : L´INTERNATIONALE DE L´IMAGINAIRE DE JEAN DUVI
La Basse-Cour productive Les poules Elevage lucratif Incubation naturelle et artificielle, maladies 1er volume de La Basse-Cour productive
Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné du treize de mars 1704, concernant la distance des arbres aux limites des fonds des particuliers. Extrait des registres de la Cour de parlement, aydes & finances de Dauphiné.
Mouvements de populations dans l´Océan indien. Actes du 4e congrès de l´Association historique internationale de l´Océan indien et du 14e colloque de la Commission internationale d´histoire maritime, Saint-Denis-de-la-Réunin, 4-9 septembre 1972.
Arrest de la Cour souveraine, qui déclare nul et incompétemment rendu l´arrêt de la Chambre des Comptes de Lorraine du 19 février présent mois, ordonne l´exécution de celui de la Cour du six du même mois. Du 22 février 1773.
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