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Jurisprudence ou du droit à l'image
L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle
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L'essentiel de la jurisprudence civile
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La chambre criminelle et sa jurisprudence
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Scènes de la jurisprudence administrative
Recueil de jurisprudence douanière, 1990-2010
Droit administratif, les grandes décisions de la jurisprudence
Etude critique de législation et de jurisprudence sur le risque professionnel
Appréciation par la jurisprudence du devoir de conseil des notaires
Les grands arrêts de la jurisprudence de droit international privé
Jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme
Jurisprudence commentée de la Cour Administrative d´Appel de Douai
Jurisprudence des Cours impériales de Caen et de Rouen - Recueil (.).
Ville du Havre. Recueil des Usages locaux immobiliers. Jurisprudence.
Catalogue d´ouvrages de législation de droit et de jurisprudence. Mai 1970.
Les penseurs de l´Islam. T. III [seul] : L´Exégèse, la traduction, la jurisprudence.
Code Civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, (.).
Dictionnaire de la Jurisprudence de la Cour Impériale de Caen 1841-1854
Journal de la jurisprudence de la Cour d´Appel d´Alger et de législation algérienne. Année 1886.
Journal du Droit International Privé et de la Jurisprudence comparée. 5° année, n° VII et VIII, 1878.
Catalogue de la Bibliothèque de la ville de Montpellier (dite du Musée Fabre) - Théologie, jurisprudence.
Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, dédiée et présentée à monseigneur Hue de Miromesnil. Tomes 1 à 7 - 9 et 10.
Tableaux des contraventions et des peines en matières de contributions indirectes, de tabacs et d´octrois annotés de la jurisprudence y relative (.).
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITE PRATIQUE SUR LES MURS MITOYENS EN HARMONIE AVEC LES DECISIONS TOUTES RECENTES DES COURS ET TRIBUNAUX
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Troisième édition, considérablement augmentée.
Le Talmud. Exposé synthétique du Talmud et de l´enseignement des Rabbins sur l´éthique, la religion, les coutumes et la jurisprudence. Trad. de J. Marty.
L'essentiel de la jurisprudence pénale et procédure pénale
Collection de jurisprudence sur les mati?res féodales et les droits seigneuriaux; utiles aux différentes cours et juridictions du royaume, et en usage principalement en Provence et en Languedoc
Oeuvres de maître Henri Basnage. contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie, et son Traité des hypothèques. Quatrième édition, augmentée de notes relatives à la jurisprudence du Palais.
Les institutions du droit français, suivant l´ordre de celles de Justinien, accomodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles ordonnances, enrichies d´un grand nombre d´arrêts du Parlement de Toulouse.
Jurisprudence générale des mines, en Allemagne, traduite de l´ouvrage de Franz Ludwig von Cancrin, avec des annotations relatives à ce qui a trait à la même matière, dans les principaux états de l´Europe, et notamment en France. Tome troisième [
Journal des usines publié par J. B. Viollet. T. I. Juin 1842. Mémoire sur le moteurs et sur la mécanique des usine; jurisprudence des manufactures, des constructions et du commerce; revue industrielle, française et étrangère; nouvelles machines, doc
Journal des usines par J. B. Viollet. T. II. 2ème partie. Janvier 1843 à juin 1843. Mémoire sur le moteurs et sur la mécanique des usine; jurisprudence des manufactures, des constructions et du commerce; revue industrielle, française et étrangère;
Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime. Tome 1 contenant les livraisons de l´année 1834. Première partie. Décisions du tribunal de commerce et de la cour royale de Bordeaux ( marine sciences humaines livres anciens lois justice 18e )
Livres anciens et modernes. dépendant de la succession de feu S.A.R. Mgr. le duc de Vendôme. Première partie. Théologie, jurisprudence, sciences et arts, ouvrages sur la chasse et les chevaux, Belles-Lettres, livres illustrés, dessins et lithographie
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