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GUILLAUME TELL LE MERCENAIRE CONSEIL DU ROY
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GUILLAUME TELL LE MERCENAIRE CONSEIL DU ROY : la sélection |
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Arrest du Conseil d´Etat du Roy.du 29 juin 1750. Extrait des registres du Conseil d´Etat.signé de M. P. De Voyer D´Argenson.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Du huit Decembre 1714.Qui ordonnent l´execution du Roy Henry II. qui a fixé le muid de Vin à trente-sept septiers et demy.
Guillaume Tell
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ANNUAIRE DES ARMES CHASSE TIR COLLECTION LOISIR GUILLAUME TELL
Reglement fait au Conseil d´Estat du Roy le 23 Septembre 1644 pour la levée et perception du Droit de Subvention.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, pour la levée de la Subvention de vingt Sols pour muid de vin, .Du 29. Avril 1654.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant Reglement pour le Corps et communauté des Marchands de vin de Paris. Du 30. Decembre 1738.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant Reglement pour la perception des Droits Domaniaux sur les Boissons dans la Province du Hainault. Du 6 Novembre 1725.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Du huit May 1691. Qui fait deffense de vendre vin en détail dans les Grandes-Maisons et Hostels.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy du 31 Mars 1638. Portant Reglement contre les Exempts et Privilegiez pour la vente de leurs Vins.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy. Du troisiéme Octobre 1690.Qui agrée et confirme les Remises accordées par Me Jean Fauconnet, à ses Sous-Fermiers.
La pomme, une tentative de roman sur les techniques de tissage. Suivi de Il était une fois Guillaume Tell, histoire prétendue apocryphe. Traduit du turc par Ferda Fidan.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.ordonne que les Nobles et les Ecclesiastiques, payeront le Droit de Subvention pour l´Entrée et Brassage de leurs Boissons. Du 25. Fevrier 1690.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, qui joint au Bail General des Aydes fait à Templier, la Perception du droit de Jauge et Courtage.Du premier Juillet 1698.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy.qui déboute la Communauté des Inspecteurs-Généraux de la demande qu´ils avoient formée contre les marchands de vins. du 13 février 1753.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui condamne le nommé Chevée Marchand de Vin et Compagnie, au payement des Droits d´Entrée des Vins.Du cinquiéme Juillet 1720.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy. Qui décharge les Commis des Aydes, de déposer au Greffe des Echantillons des Boissons Saisies en Fraude, et les rend croyable.Du 22. Mars 1692.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, portant que tous les Vins Vendus en gros es Foires et Marchez payeront les droits de vingtième et augmentation.Du premier Avril 1654.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy qui supprime les droits de gros & de huitième sur tous les vins & autres boissons. dans l´intérieur de la ville de Paris. du 10. octobre 1719.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Portant Réglement pour la Fermeture des Caves ouvertes contre la disposition des Statuts de Corps des marchands de Vins de Paris. Du 12. Avril 1746.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy. Qui permet à tous les Habitans des Pays de Gros, de garder les Vins qui leurs seront déduits dans une année.Du 28. Aoust 1691.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, qui proroge pendant une année la décharge du droit annuel.à ceux qui tiennet des Vignes, Dixmes, ou Pressoirs à ferme.Du 6. Septembre 1695.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, portant reglement pour la levée du nouveau Sol pour livre sur les Aydes, .pour chacun muid de Vin vendu en Gros.Du 11 Avril 1654.
Reglement général fait au Conseil d´Estat du Roy, Du douzième Aoust 1637. Pour la levée et perception du droit Annuel, sur les Hosteliers, Taverniers, Cabaretiers, et Marchands de Vin en gros.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Du dix-neuf Aoust 1719.Qui ordonnent que les Inventaires des Vins seront faits dans tous les Lieux qui y sont sujets, et chez toutes sortes de personnes sans distinction.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui deffend la sortie hors du Royaume des Fûtailles fabriquées, à peine de confiscation et de Dix mille livres d´amende. Du quinze Decembre 1722.
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy. Concernant les Privilegiés, qui sont exempts des Droits de Détail des Boissons qu´ils font vendre à Pot, provenant de leur Crû.Du 4 Août 1635.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui défend au nommé Cheruisse et à tous autres.d´avoir des Eaux-de-Vie en Muids, demi-Muids.Du 23. Janvier 1692.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, qui ordonne l´execution des Edits portant permission de tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets et vendre vin en gros.Du huit Juin 1633.
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy, Qui ordonne.Marchands de Vin de la bouche de leurs Majestés.seront tenus de payer les Droits de Gros.Du huit Juillet 1732.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de Bordeaux.Du 19. Novembre 1726.
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy, Du dix-neuf Avril 1695. Qui ordonne.que les Cabaretiers de Villejuife, continueront le Commerce et Debit de leur Vin en la maniere accoûtumée.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy., Qui fait très expresse défenses à tous Voituriers, tant par Eau, que par Terre.de cacher et receler aucuns Vins, Boissons, Denrées, et Marchandises.Du 12 Avril 1692.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.Du troisiéme Janvier 1693. Portant deffenses à toutes Personnes de transporter ou faire transporter aucunes Eaux-de-Vie, hors du Royaume.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui ordonne que les Déclarations, Exercices, Visites, et Marques des Boissons, continuëront d´estre faites.Rétablit les Congez de Remuage dans les lieux où le Gros n´a pas cours.Du 23. Mars 1720.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Qui ordonne que tous les Procès-verbaux de Saisie qui ont été ou seront faits de Bierres, Cidres, Poirés, Eaux-de-vie et autres Breuvages qui sont incompatibles avec le Vin.Du 10. Août 1746.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy.le 14 Juin 1746.Contenant de nouvelles dispositions pour arrêter le cour des Fraudes qui se font à la sortie des Vins enlevez de l´étendue des cinq grosses fermes pour passer à l´éttranger.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui ordonne qu´à commencer du premier Avril prochain, les Droits d´Inspecteurs aux Boissons et Deux Sols pour livre d´iceux, demeureront Eteints et Supprimez.Du 24. Fevrier 1720.
Arrest du Grand Conseil, du 3. iour d´Aoust 1651. Donné en faveur de Messieurs les Conseillers et Secretaires du Roy, Pour l´exemption des droicts d´Apetissements.qui se levent sur les vins provenans de leur creu, vendus en gros ou en destail.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Du seiziéme Septembre 1727.Qui ordonne que les Droits de Gros.seront payés au lieu de la destination.Font défenses aux Sous-Fermiers des Generalités de Paris et Châlons, de les percevoir au passage.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Du 18. Mars 1719.Qui permettent d´emprisonner ceux et celles qui feront entrer dans la Ville et Fauxbourgs de Paris, du Vin, Eaux-de-Vie et autres Boissons en bouteilles, cruches, barils et huitiémes de muid.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, du 28 Avril 1750. Qui décharge Thibault Larue, Adjudicateur des fermes Générales-Unies.de l´assignation à eux donnée.à la requête de Louis Blondeau, Marchand de Vin rue Saint-Denis.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui maintient les Habitans de la Paroisse de Fontenay sous le Bois de Vincennes, dans l´Exemption du Gros ou Sol pour livre sur les Vins de leur crû.ainsi que les Habitans des Parroisses de Montreuil et de la Pissott
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.Portant que toutes personnes seront tenuës de prendre un Congé ou Billet de remuage, pour les Boissons qu´ils feront enlever de leur maison en d´autres lieux, etc. Des 12. Decembre 1690. et 9. Janvier 1691.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui déboute les Marchands de Vin de Paris.ordonne que les Droits de Courtiers-Jaugeurs des Vins et Boissons venant des Pays Redimés, seront acquittés au premier Bureau de Passage. Du 14 Novembre 1724.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui fait défenses à tous Bourgeois, Vignerons et autres.d´enlever, ni faire enlever aucuns Vins, ni autres Boissons.Du dix-huit Septembre 1696.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui ordonne que les Maistres de Forges et Adjudicataires des Bois, seront tenus de souffrir la Visite de leurs Boissons, et responsables civilement des fraudes de leurs Ouvriers. Du dixiéme Septembre 1712.
Declaration du Roy, portant confirmation de l´Arrest et reglement du Conseil du 8 Juin 1633. pour la permission de tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets, et vendre vin en gros en ce royaume.Du 12 Juin 1633.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Qui ordonne que les Commis aux Recettes des Droits d´Entrées des Bureaux de Paris, seront tenus de recevoir les salaires attribuez aux Preposez pour Exercer les fonctions de Jaugeurs, à la remise de Trois Deniers pour
Arrest du Conseil d´Estat du Roy. Qui confisque.sur le nommé Desmahis Portier du Palais Brion.et le Sieur de Bouticourt Concierge du Palais Royal, dix-huit demië-queuës de Vin.Du vingt-quatre Février 1693.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant que les Seigneurs particuliers.qui acquererons les Offices de Courtiers et Commissionnaires des Vins, Cidres, Eaux-de-Vie, et Liqueurs.jouïront des Droits attribuéz ausdits Offices.Du vingt-sixiéme Fevrier 16
Arrest du Conseil d´Estat du Roy.confisque seize demi-Queuës de Vin marquées de la Marque de Pierre Berot Marchand de Vin à Paris, par lui recellées et entreposées dans un faux Magasin .Du premier Avril et quinze Juillet 1727.
Arrest contradictoire du Conseil d´Estat du Roy, Qui donne acte aux Douze et Vingt-cinq Marchands de Vin Privilegiés à la suite de la Cour.qu´ils ne prétendent aucunes Exemptions des Droits sur les Bierres, Cidres et autres Boissons que le Vin.Du 16.
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui ordonne que les Droits de trente Sols par muid d´Eau-de-Vie, dix Sols par par muid de Vin.seront établis et perçûs, non-seulement dans toutes les Villes et Lieux du Royaume.Du 29 Decembre 1705.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy.la saisie d´une demie-queue jauge Vauvray au quart restant d´eau mêlée d´Eau-de-vie, de sucre et d´autres mixtions douces trouvées en une Cave sise rue de la Verrerie.Du 10. 1Août 1746.
Arrest du Conseil d´Etat du Roy, Du 10. 1Août 1746.la saisie d´une demie-queue jauge Vauvray au quart restant d´eau mêlée d´Eau-de-vie, de sucre et d´autres mixtions douces trouvées en une Cave sise rue de la Verrerie.
Histoire des ducs de NORMANDIE, publiée pour la première fois en français par M. Guizot. et suivie de la vie de Guillaume-le-Conquérant par Guillaume de Poitiers.
Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens). Introduction et index par Jacqueline Chaumié.
Histoire du Père La Chaize, Jésuite & Confesseur du Roy Louis XIV, où l´on verra les intrigues secrètes qu´il a eu à la Cour de France & dans toutes les Cours de l´Europe, pour l´avancement des grands desseins du Roy son Maître
Arrest du Conseil d´Etat du Roi, Qui confirme l´arrêt du Conseil du 20 juin 1752, au sujet des visites qui doivent être faites chez les marchands de vin de la ville & fauxbourgs de Paris (.). Du 14 Février 1754.
Saint-Pierre de la Martinique suivi de Saint-Pierre de la mer par Marc Guillaume. 17e document d´évaluation du patrimoine archéologique des villes de France. Avec la collab. de M. Delacourt-Léonard, M. Guillaume, L. Verrand.
Requête au Roy, pour les doyens & docteurs-régens de la Faculté de Médecine de l´Université de Paris. Contre le premier Chirurgien du Roy, & contre les prévôts & Communauté des Chirurgiens-Jurés de Paris. Sur le faux des articles, que les chirur
Annalles et Chronicques du Pais (Pays) de Laval, et parties circonvoisines; par Guillaume Le Doyen. Précédé de : Guillaume Le Doyen, Notaire au Comté de Laval et Chroniqueur Lavallois. Notice Biographique; par l´Abbé A. Angot. 3 L. A. S. de l´AbbÃ
Conseil général de la Drôme (séance du 24 août 1878). Extension du réseau des chemins de fer d´intérêt général. Rapport présenté par M. Germain et délibération du Conseil général.
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