Document concernant les Paroisses de la Sénéchaussée d´Agen signé de Bouchon procureur du Roi |
 |
|
|
|
||||||||
|
|||||||||||
Document concernant les Paroisses de la Sénéchaussée d´Agen signé de Bouchon procureur du Roi. |
|
||||||||||
Document historique In-4, [2]ff. Condition : Petite déchirure et mouillures marginales. 1000g. Erscheinungsjahr:1781 |
|
||||||||||
|
|
||||||||||
 |
|
||||||||||
Document concernant les Paroisses de la Sénéchaussée d´Agen signé de Bouchon procureur du Roi pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Justice
Voir egalement :
... du Roi sur l'administration de la justice (1788 ... de la sénéchaussée du Maine. - Visite et estimation des biens immeubles situés dans la paroisse de ... prêtre, procureur de la ...
Full text of "Inventaire sommaire des Archives départementales ...
Full text of "Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Basses-Alpes, Archives ..."
Full text of "Catalogue des gentilshommes en 1789 et des familles ...
Full text of "Catalogue des gentilshommes en 1789 et des familles anoblies ou titrées depuis le primier empire jusqueà nos jours 1806-1866"
Archives départementales de la Gironde
... quelques paroisses de l'ancien diocèse d'Agen et la majeure ... par Étienne de Joly, conseiller du Roi ; la cure d'Hautesvignes, diocèse d'Agen ; la ... De la justice. - VIII. Des ...
--> Jules Regnault alias Joseph Regnault.
... on ne connaît aucun texte signé de la ... 1856 Bordeaux), chevalier de la L.H, substitut, avocat général puis procureur du roi à ... legs de 500 F aux pauvres de la paroisse ...
113 J Fonds Cadenat
... d.) ; état des ouvriers de la paroisse et ... du registre du présidial d'Agen (1869). Plans, documents concernant la ... Cour de la sénéchaussée puis du tribunal d'Auch ...
Portail sur l'univers des mal-voyants et des non-voyants (aveugle ...
... brut) est peu élevée (5 %), signe de sa faible productivité. La ... longtemps comme l’affirme des documents envoyé au roi ... de la république où réside le procureur de la ...
Cour d'appel
... Musée des beaux-arts d'Agen ... 434 Musée de la base aérienne 112 et de l'aéronautique ... Haute Cour de justice de Bourges
Vente aux encheres publiques d'une collection importante de Chartes
domaine de la Ton r-Blanche. (1370.) (Signé MARGUERII E.) 3. 1 0 Lettres du roi ... et le procureur du roi, d une part; et la communauté des chapelains de ... sujet de la justice ...
Collection Périgord Tome 33
... lieutenant particulier en la sénéchaussée de ... de la généalogie de la maison de Gironde, à la bibliothèque du Roi. ... Guilhaume des Marsols situés en la paroisse de ...
Tag :