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Bulletin de la Convention Nationale séance du 23 Nivôse l´an III de la République une et indivisible Paris de l´Imprimerie Nationale Nivôse An III
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Bulletin de la Convention Nationale séance du 23 Nivôse l´an III de la République une et indivisible Paris de l´Imprimerie Nationale Nivôse An III : la sélection |
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Décret de la Convention Nationale, Du 16 août 1793, l´an second de la république Française, une & indivisible.
PLAN DE CONSTITUTION PRÉSENTÉ A LA CONVENTION NATIONALE, LES 15 & 16 FÉVRIER 1793, L´AN II DE LA RÉPUBLIQUE. Imprimé par ordre de la Convention Nationale.
Appel nominal. Extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention Nationale, des 16 et 17 janvier 1793, l´an deuxième de la République, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ?
Bulletin de la section d´histoire moderne et contemporaine (Depuis 1610) - Fascicule III. [Ministère de l´éducation nationale. Comité des travaux historiques et scientifiques].
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l´Assemblée Nationale. Versailles, le 11 septembre 1789. Sur la copie de l´Imprimerie nationale.
Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, & sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports, & adopté par l´Assemblée nationale dans la séance du 2 o
Adresse de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lue et présentée à l´Assemblée nationale, par des députés extraordinaires, dans la séance du 13 juillet soir 1790.
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Décret de la Convention nationale. Du 21 décembre 1792, l´an Ier de la République françoise. Relatif aux comptes des receveurs généraux & particuliers des finances. N° 2104.
Observation de l´éclipse du 25 nivôse an 13.
Pétition des députés de la commune de Paris pour le pacte fédératif, à l´Assemblée nationale. Séance du 26 juillet 1790.
Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et depens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements (.) Dixième édition, d´après les éditions de l´Imprimerie Nationale.
Décret de la Convention nationale du 4e jour de germinal, an second de la République française. qui ordonne l´exécution du nouveau mode de comptabilité établi par le décret du 23 août 1793.
Le développement de l´éducation nationale en Iraq. Extrait de la Revue des Etudes islamiques, Cahier III, 1932.
L´imprimerie nationale en difficulté sous la Révolution.
Convention Collective Nationale du Commerce
Cabinet des poinçons de l´Imprimerie Nationale de France.
Essai historique sur le collège communal de Bayeux. P. Imprimerie Nationale, 1895.
Mémoires de la Société Nationale des Antiquaires de France, neuvième série, Tome III. Receuil publié à l´occasion du cent cinquantenaire de la Société, 1804-1954.
Epicaris et Néron, ou conspiration pour la liberté. Tragédie en cinq actes et en vers, représentée pour la première fois au Théâtre de la République le 15 pluviôse, l´an second de la République Française une et indivisible.
Discours de M. de Mirabeau l´aîné, sur l´égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand-Périgord, ancien évêque d´Autun, à la séance de l´Assemblée nationale, du 2 avril 1791.
LES GRANDES JOURNEES REVOLUTIONNAIRES - Histoire anecdotique de la Convention Nationale (21 Septembre 1792-26 Octobre 1795)
Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et de l´Ile-de-France - Bulletin III, 1963-1964.
Adresse des des gens de maison à l´Assemblée nationale, dans la séance du 12 juin.
Adresse de La Bazoche à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Arrêté de l´administration centrale du Calvados. Du 17 thermidor, l´an 4 de la République française, une & indivisible.
Adresse du département de l´Aube à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Précis de la séance de l´Assemblée nationale. Vendredi 28 août 1789.
Adresse de la municipalité de Dieppe à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Adresse des ligues grisonnes, à l´Assemblée nationale, à la séance du 2 avril 1790.
Adresse d´Orléans, à l´Assemblée nationale. Séance du 20 mai 1790.
Adresse du département de l´Yonne à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Précis de la séance de l´Assemblée Nationale. Du jeudi 27 août 1789.
Adresse de la commune et de la garde nationale de la ville d´Arras, à l´Assemblée nationale.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale par M. Siau, médecin, député de la garde nationale de Perpignan.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. le Lieutenant civil, à la séance du 26 mai 1790.
Adresse du département de Seine et d´Oise à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Société d´encouragement pour l´industrie nationale. A propos de l´inauguration des nouveaux bâtiments de la manufacture nationale de Sèvres, le 17 novembre 1876.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.
Observations de M. Necker, sur le rapport fait au nom du Comité des Finances, à la séance de l´Assemblée Nationale du 12 mars.
Extrait des procès-verbaux de la société nationale des antiquaires de France. Séance du 14 décembre 1988.
Adresse de la garde nationale Parisienne à l´Assemblée nationale.
Adresse des sous-officiers & soldats du régiment de Metz Artillerie, à l´Assemblée nationale, séance du 11 septembre 1790.
La séance est ouverte. les coulisses de l´assemblée nationale ( littérature française sciences politiques )
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. Vergès, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse des gardes nationales de France, lue par M. de La Fayette à l´Assemblée nationale, dans la séance du 13 juillet 1790.
Lettre de M. l´abbé Hasard, directeur de l´Ecole-militaire de Nanterre, à l´Assemblée nationale. Séance du 14 septembre 1790.
Opinion d´ A. F. Pison du Galland, membre de l´Assemblée nationale, sur l´organisation politique du royaume. Séance du 10 novembre 1789.
Second rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par le marquis de Bouthillier, à la séance du 20 janvier 1790.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir.
Mémoires de la Société Nationale des Antiquaires de France. Tome 44. 1883. [suivi de] Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France. 1883.
Mémoires de la Société Nationale des Antiquaires de France. Tome 40. 1879. [suivi de] Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France. 1879.
Mémoires de la Société Nationale des Antiquaires de France. Tome 39. 1878. [suivi de] Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France. 1878.
Mémoires de la Société Nationale des Antiquaires de France. Tome 43. 1882. [suivi de] Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France. 1882.
Adresse des prêtres, curés et vicaires du district d´Orgelet, département du Jura, à l´Assemblée nationale, dans la séance du 10 mai 1790.
Décret sur la conspiration de Lyon; Précédé du rapport fait à l´Assemblée Nationale, au nom de son Comité de Recherches. Séance du 18 décembre au soir.
Adresse prononcée à l´Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets.
Réponse de Montesquiou aux observations de M. Necker, sur le rapport fait au nom du Comité des Finances, à la séance de l´Assemblée Nationale du 12 mars.
Lettre de M. Boullé, membre de l´Assemblée nationale, & son commissaire dans les départemens de la frontière du Nord ; Lue à la séance du 7 septembre 1791.
Discours de M. Thouret à l´Assemblée nationale, fait au nom du comité de Constitution, sur l´obligation du roi de résider dans le royaume. Séance du 28 mars 1791.
paix immediate au viet nam discours prononcé à l´assemblée nationale le 27 janvier 1950 par jeannette vermeersch (député de paris) suivi d´une déclaration de maurice thorez
Voltaire et l´Europe. Expo., Paris, Bibliothèque nationale de France et Monnaie de Paris, 29 septembre 1994-4 janvier 1995.
Discours prononcé par M. le comte de Mirabeau, dans la séance du vendredi 20 novembre, sur le projet de banque nationale, présenté par le premier ministre des finances.
Rapport fait par M. l´archevêque de Bordeaux, au nom du Comité choisi par l´Assemblée nationale, pour rédiger un projet de Constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789.
Discours prononcé pr M. de Puységur, colonel du régiment de Strasbourg artillerie, à la barre de l´Assemblée nationale, dans la séance du jeudi 10 juin 1790.
Première [seconde-] section du rapport du Comité central, fait à l´Assemblée nationale, par M. Crillon le jeune, député du département de l´Oise, dans la séance du 26 décembre.
Bulletin de l'académie nationale de médecine
Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France.
Députés de l'Inde Française à l'Assemblée Nationale sous la IVème République
Discours sur l´exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l´Assemblée nationale. Prononcé à la séance du soir, du 26 novembre 1790. Par M. Mirabeau l´aîné.
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