Arrest du Conseil d´Estat du Roy Qui maintient les Habitans de la Paroisse de Fontenay sous le Bois de Vincennes dans l´Exemption du Gros ou Sol pour livre sur les Vins de leur crûainsi que les Habitans des Parroisses de Montreuil et de la Pissott |
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Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Qui maintient les Habitans de la Paroisse de Fontenay sous le Bois de Vincennes, dans l´Exemption du Gros ou Sol pour livre sur les Vins de leur crû.ainsi que les Habitans des Parroisses de Montreuil et de la Pissott |
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Document historique In-4 en ff., 7 pp. Condition : A toutes marges, tel que paru, non coupé, très bonne condition. 20g. Erscheinungsjahr:1744 |
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Arrest du Conseil d´Estat du Roy Qui maintient les Habitans de la Paroisse de Fontenay sous le Bois de Vincennes dans l´Exemption du Gros ou Sol pour livre sur les Vins de leur crûainsi que les Habitans des Parroisses de Montreuil et de la Pissott pour cadeau de Noël ?
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Voir egalement :
... habitans [sic] de la paroisse de ... Arrest [sic] du Conseil d'Etat du Roy qui maintient les seigneurs évêques de Luçon, dans la ... Le sous-préfet de l'arrondissement de Fontenay ...
Léon Marquis: Notes bibliographiques (1881)
... Arrest du grand conseil qui maintient les officiers d’une justice de ... Arrest du conseil d’Estat du roy qui casse un arrest de la ... fondé sous le nom d’Œuvre de la ...
Dubois, Auguste (1866-1935)
... Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui porte que les privilegiez des droits de détail ne pouront faire la ... d'Estat du Roy, du 9. juillet 1686. Qui ... du Conseil d'Etat sous le régne de ...
Librairie Le Trait d'Union at antiqbook.fr
465583: [COLLECTIF] - Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui maintient les Habitans de la Paroisse de Fontenay sous le Bois de Vincennes, dans l'Exemption du Gros ou Sol pour livre ...
--> Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
... du Conseil d'Estat / (A Paris, chez la ... arrest, qui érigent la paroisse du Roulle en fauxbourg de la ... du Roy, qui maintient les officiers du bureau des finances de Paris, dans le ...
Full text of "Bulletin de la Société de l'histoire du ...
Full text of "Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme français"
Full text of "Les Jésuites a Poitiers (1604-1762)"
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2000 ouvrages édités du vivant de Voltaire et disponibles sur ...
... du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests de la ... le passage de l'armée du Roy à Neuville sur l'Escaut, Avec la ... les domestiques compris sous le nom de gens de livrée, qui n ...
Archives départementales de la Sarthe
... du Grand Conseil, du 24 septembre 1638, intervenu dans ledit et par lequel « lesd. habitans de ... qui en depant, avec la vigne du Hamel, les deux jours de ... Le Roy, d'autre la rüe de ...
Arrêts d'Ancien Régime et autres pièces à caractère juridique ...
... de deux pièces] : 1° Arrest du grand conseil qui maintient les ... CONSEIL D’ESTAT DU ROY, Arrest [...] qui casse un arrest de la ... les lapins sur le territoire de la paroisse ...
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