Parlons en !
Poser une question
Voir les réponses
Annonces gratuites
Passer une annonces
Voir les petites annonces
Recherche sur :


Approfondir :



Arrest du Conseil d´Estat du Roy Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes Péages et autres sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de BordeauxDu 19 Novembre 1726

Jusqu'au 28/05/2012 vous pouvez passer GRATUITEMENT votre annonce sur Justice ! Cliquez

Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de Bordeaux.Du 19. Novembre 1726.


Document historique In-4 en ff., 4 pp., bandeau gravé. Condition : A toutes marges, tel que paru, bonne condition. 10g.
Erscheinungsjahr:1726
A partir de 55.00 € En savoir plus
  Commander
Voir tous les autres articles

VOUS HESITEZ ? Vous acheteriez ce produit si le prix baisse
ou si vous aviez un code de réduction


Notre détective Hercule Thivet peut surveiller Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de Bordeaux.Du 19. Novembre 1726. pour vous !

Si ce produit bénéficie d'un prix en baisse ou si Hercule Thivet parvient à vous dénicher un code de réduction, il vous préviendra aussitôt. Dîtes-lui où :
Votre Prénom :
Votre E-Mail :


Arrest du Conseil d´Estat du Roy Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes Péages et autres sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de BordeauxDu 19 Novembre 1726 pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Justice




Voir egalement :


Conseil Emploi : Conseil Emploi Bordeaux
Arrest du Conseil d´Estat du Roy, Portant moderation des Droits d´Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de Languedoc et de la Seneschaussée de ...

Economics, Taxes
... ARREST du conseil d'estat du Roy, portant règlement pour le tenuë des registres journaux de tous les comptables dépendans des fermes ... Conseil d'Etat du Roy (Louis XV), qui exemptent des droits de sortie du royaume, & autres droits des cinq grosses fermes ...

Law
... Arrest du Conseil, du x novembre 1667, portant que toutes les villes et ... des Droits de Péages; l'Analyse des ... du Roy, portant revocation d'assignation, fortification, & autres ...

Librairie Le Trait d'Union at antiqbook.fr
Du 6 Novembre 1725... 465577: [COLLECTIF] - Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Portant moderation des Droits d'Entrées des Cinq Grosses Fermes, Péages et autres, sur les Vins de ...



--> Archives du Puy-de-Dôme : Mandrin en Auvergne - Archives en ligne ...
Fermes. Domaines et droits joints. Contrôle ... Recueil des règlements généraux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume. ... arrêt du Conseil d'Etat (7 ...

Dubois, Auguste (1866-1935)
... Arrest du Conseil d'Estat du Roy, et Lettres patentes des vingt-trois juillet & cinq ... Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant ... cinq grosses fermes, aydes, tabac & autres droits y ...

Prault, Pierre (1685-1768)
... Arrest du Conseil d'Estat du Roy, et Lettres patentes des vingt-trois juillet & cinq ... cinq grosses fermes, aydes, tabac & autres droits y ... Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant ...

microformguides.gale.com
Auec l'arrest du Conseil d'Estat, portant cassation ... Des liures du bien public; et autres oeuures faits ... conseiller du roy en son Conseil d'Estat. Pour la recepte generale des ...

Archives municipales de Nantes - Inventaires série AA
... DU CONSEIL, portant prorogation des précédents, pour 9 autres ... du Conseil d'État, portant exemption des droits de lods et ... Roy ne pevent porter à faire modération. Fait au conseil ...

Full text of "Documents pour servir à l'histoire de la ...
Full text of "Documents pour servir à l'histoire de la Révolution française dans le département de la Somme. [Publié par les soins de G. Burand, et al.]"


Tag :
Sommaire - Justice - Accusé - Acquitté - Action en justice - Administration pénitentiaire - Affaire - Affaire dreyfus - Affaire guillaume seznec - Animation - Artiste - Assignation en justice - Assises - Autorité judiciaire - Auxiliaire justice - Avec - Avocat - Avocat général - Ain - Aisne - Allier - Alpes de Hautes-Provence - Alpes-Maritimes - Ardennes - Ardèche - Ariège - Aube - Aude - Aveyron - Agen - Ajaccio - Albi - Alençon - Amiens - Angers - Angoulême - Annecy - Arras - Auch - Aurillac - Auxerre - Avignon - Alsace - Aquitaine - Auvergne - Ajaccio - Angers -




Dans votre ville
Dans votre departement

Boutique
Nous ecrire