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Adresse des électeurs du département de la Dordogne présentée à l´Assemblée nationale dans la séance du 12 août 1790
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Adresse des électeurs du département de la Dordogne présentée à l´Assemblée nationale dans la séance du 12 août 1790 : la sélection |
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Adresse de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lue et présentée à l´Assemblée nationale, par des députés extraordinaires, dans la séance du 13 juillet soir 1790.
Adresse des prêtres, curés et vicaires du district d´Orgelet, département du Jura, à l´Assemblée nationale, dans la séance du 10 mai 1790.
Adresse de l´Assemblée électorale du département de l´Eure à l´Assemblée nationale, à la séance du 3 juillet 1790.
Adresse du département de l´Aube à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Adresse du département de l´Yonne à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse du département de Seine et d´Oise à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse des électeurs du département de l´Oise, à l´Assemblée nationale.
Adresse de La Bazoche à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse des ligues grisonnes, à l´Assemblée nationale, à la séance du 2 avril 1790.
Adresse d´Orléans, à l´Assemblée nationale. Séance du 20 mai 1790.
Adresse de la municipalité de Dieppe à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Adresse de la municipalité de la ville de Paris, présentée à l´Assemblée nationale le 17 juin 1790. Sur l´aliénation & la vente des biens ecclésiastiques & domaniaux.
Adresse des sous-officiers & soldats du régiment de Metz Artillerie, à l´Assemblée nationale, séance du 11 septembre 1790.
Adresse des gardes nationales de France, lue par M. de La Fayette à l´Assemblée nationale, dans la séance du 13 juillet 1790.
Adresse du Conseil-général de la commune de la ville de Privas, chef-lieu du département de l´Ardèche, à l´Assemblée nationale. Du 10 novembre 1790.
Décret de l´Assemblée nationale, des 14 & 15 septembre 1790, sur la discipline militaire, précédé du Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. de Bouthillier, député du département de Cher, membre de ce comité.
Adresse à l´Assemblée nationale présentée par la Commune de Paris, pour le renvoi des ministres.
Précis de la séance de l´Assemblée nationale. Vendredi 28 août 1789.
Précis de la séance de l´Assemblée Nationale. Du jeudi 27 août 1789.
Adresse à l´Assemblée nationale, contre la municipalité et les électeurs de Rouen.
Adresse présentée à l´Assemblée nationale par la commune de la ville de Dieppe, dont l´annexe a été ordonnée par le procès-verbal du 25 juillet.
Adresse de l´Assemblée administrative du département du Gard, à l´Assemblée nationale.
Lettre écrite à M. le président de l´Assemblée nationale, par M. Leveneur, maréchal-de-camp, et administrateur du département de l´Orne, le 25 décembre 1790.
Adresse de la municipalité de Rouen, à l´Assemblée nationale, du 5 octobre 1790.
Adresse des des gens de maison à l´Assemblée nationale, dans la séance du 12 juin.
Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan à l´Assemblée nationale, du 13 juin 1790.
Mémoire présenté, le 29 juillet 1790, à M. le président du Comité militaire de l´Assemblée nationale, par le corps des carabiniers, en réclamation des trente-deux deniers d´augmentation de solde, au lieu de vingt deniers accordés par le décret
Adresse du huitième bataillon de la première division de l´armée de la Révolution, à l´Assemblée nationale. 10 avril 1790.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. le Lieutenant civil, à la séance du 26 mai 1790.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.
Pétition des députés de la commune de Paris pour le pacte fédératif, à l´Assemblée nationale. Séance du 26 juillet 1790.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. Vergès, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse prononcée à l´Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets.
Lettre de M. l´abbé Hasard, directeur de l´Ecole-militaire de Nanterre, à l´Assemblée nationale. Séance du 14 septembre 1790.
Second rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par le marquis de Bouthillier, à la séance du 20 janvier 1790.
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale du 12 octobre 1790, portant établissement près l´Assemblée Nationale d´un seul bureau de contre-seing des lettres et pacquets, et concernant les franchises et contre-seing des corps admin
Discours prononcé pr M. de Puységur, colonel du régiment de Strasbourg artillerie, à la barre de l´Assemblée nationale, dans la séance du jeudi 10 juin 1790.
Discours sur l´exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l´Assemblée nationale. Prononcé à la séance du soir, du 26 novembre 1790. Par M. Mirabeau l´aîné.
Rapport sommaire de la nouvelle division du royaume, fait à l´Assemblée Nationale, au nom du Comité de constitution, par M. Bureaux de Pusy à la séance du vendredi 8 janvier 1790.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat, en Alsace. Par M. Henry, député d´Orléans.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale par Foin l´Ainé, commandant du bataillon des jeunes patriotes du cul-de-sac Saint-Pierre. A la séance du samedi soir, 3 juillet 1790.
Détail de la fête fédérative, qui aura lieu sous les murs de Paris, en présence du roi & de l´Assemblée nationale, le 14 juillet 1790. Suivi de la nouvelle Saint-Barthélemi, ou le massacre horrible des protestans, arrivé à Metz, le 6 juin 1790.
Première [seconde-] section du rapport du Comité central, fait à l´Assemblée nationale, par M. Crillon le jeune, député du département de l´Oise, dans la séance du 26 décembre.
Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, & sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports, & adopté par l´Assemblée nationale dans la séance du 2 o
Rapport du Comité militaire sur l´artillerie et le génie, fait à l´Assemblée nationale, le 9 septembre 1790 ; par M. de Bouthillier, député du département du Cher, membre de ce Comité.
Adresse de la commune et de la garde nationale de la ville d´Arras, à l´Assemblée nationale.
Etude sur l´amélioration de l´espèce chevaline dans le département de l´Isère. Mémoire présenté à la Société de statistique du département de l´Isère, aux séances de juillet, d´août, de novembre et de décembre 1872.
Décret sur la conspiration de Lyon; Précédé du rapport fait à l´Assemblée Nationale, au nom de son Comité de Recherches. Séance du 18 décembre au soir.
Adresse de la garde nationale Parisienne à l´Assemblée nationale.
Rapport sur les Archives du Département de la Mayenne, présenté au Conseil Général. Session d´Août 1880.
Décret de l´Assemblée nationale, sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l´envoi, et de la publication des loix, précédé du rapport fait par M. Thouret au nom du Comité de Constitution. Du 2 novembre 1790.
Voeux présentés à l´assemblée de Romans, commémorative des Etats provinciaux du Dauphiné de 1788, au nom du clergé, avec l´agrément de Mgr l´évêque de Valence. Séance du 10 novembre 1888 tenue sous la présidence du général St-Cyr Nugues.
L´ami de la religion et de la patrie, ou adresse à MM. les électeurs du département de la Seine inférieure.
Séance du roi, sous la présidence de M. Thouret, député à l´Assemblée nationale. Extrait des Annales monarchiques, philosophiques, politiques & littéraires, du 29 septembre, n° 200.
Discours prononcé par M. le comte de Mirabeau, dans la séance du vendredi 20 novembre, sur le projet de banque nationale, présenté par le premier ministre des finances.
Adresse du régiment d´Orléans, dragons, présenté à M. de Béhague, maréchal-de-camp inspecteur, le 16 octobre 1790, jour auquel il a commencé l´audition et la vérification des comptes dudit régiment.
Adresse des chasseurs à cheval du Hainault, & procès-verbal de la municipalité de Melun. Séance du 15 novembre 1790.
Adresse des Amis de la Constitution à l´Assemblée nationale.
Récit fait à l´Assemblée nationale, le 4 septembre 1790. Par M. de Cussy, député de Caen, de différentes actions courageuses de Michel Cabien, sergent des milices-gardes-côtes d´Oistreham. Avec la réponse de M. le président.
Adresse de l´équipage du vaisseau Le Superbe, en rade de Brest, à la Société des Amis de la Constitution. Séance du 4 novembre 1790.
Adresse à l´Assemblée nationale [sur le papier-monnaie à Bordeaux].
Décrt sur la conspiration de Lyon, précédé du rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par M. Charles Voidel, membre de ce Comité. Séance du 18 décembre au soir.
Rapport et projet de décret, présentés à l´Assemblée nationale, par M. Ramel, membre du Comité de liquidation, sur les Hollandois réfugiés en France. Le [.] Juillet 1792, l´an quatrième de la Liberté.
Adresse de la province de Touraine, à l´Assemblée nationale, pour venir au secours de l´Etat.
Adresse des habitans du fauxbourg Saint-Antoine à l´Assemblée Nationale.
Le Siège de Calais - Dédié et Présenté à l´Assemblée Nationale par Anselin - Gravure du XVIIIème Siècle d´après J.-S. Berthelemy - 78x66 cm.
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés ; présenté à l´Assemblée nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé par son ordre.
Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les Armées navales, escadres, divisions, & sur les vaisseaux de guerre ; présenté à l´Assemblée nationale par le Comité de la Marine.
Adresse des citoyens de Bordeaux, actionnaires de la Caisse patriotique, à l´Assemblée nationale.
Adresse aux provinces, ou examen des opréations de l´Assemblée nationale.
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